TRAN - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

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44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

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2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 10b sous Infrastructure Canada, crédit 1b sous Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b et 10b sous Transports Canada et crédit 1b sous VIA Rail Canada Inc.

Exploitation des petits navires de remorquage sur la côte ouest du Canada Exploitation des petits navires de remorquage sur la côte ouest du Canada

Projets de train à grande fréquence Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton

Adaptation des infrastructures pour faire face au changement climatique Adaptation des infrastructures pour faire face au changement climatique

Dernière réunion : Jeudi 1 juin 2023

Rôle de la société McKinsey & Company dans la création et les débuts de la BIC Rôle de la société McKinsey & Company dans la création et les débuts de la Banque de l’infrastructure du Canada

Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2023

Transport interurbain par autobus au Canada Transport interurbain par autobus au Canada

Dernière réunion : Mardi 25 avril 2023

Rapport 13 - Améliorer la connectivité des autobus au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 30 mai 2023

Dernière réunion : Jeudi 20 avril 2023

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mercredi 3 mai 2023

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 10c sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Transports et crédit 1c sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc.

Dernière réunion : Jeudi 20 avril 2023

Impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges Impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges

Dernière réunion : Jeudi 30 mars 2023

Rapport 11 - Réduire l'impact de la navigation commerciale sur l'érosion des berges dans le corridor des Grands Lacs et du Saint-Laurent

Présenté à la Chambre : Mardi 25 avril 2023

Grands projets d'expansion de l'infrastructure portuaire au Canada Grands projets d'expansion de l'infrastructure portuaire au Canada

Dernière réunion : Mardi 28 mars 2023

Règlement sur la protection des passagers aériens Règlement sur la protection des passagers aériens

Dernière réunion : Jeudi 23 mars 2023

Rapport 10 - Renforcer les droits des passagers aériens au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023

Pénuries de main-d'œuvre prévues dans le secteur des transports au Canada Pénuries de main-d'œuvre prévues dans le secteur des transports au Canada

Dernière réunion : Mardi 14 février 2023

Rapport 9 - Remédier aux pénuries de main-d’œuvre dans le secteur des transports au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 7 mars 2023

Réduction des formalités administratives et des coûts dans les aéroports ruraux et urbains du Canada Réduction des formalités administratives et des coûts dans les aéroports ruraux et urbains du Canada

Dernière réunion : Jeudi 2 février 2023

Rapport 8 - Améliorer le fonctionnement efficace et abordable des aéroports du Canada

Présenté à la Chambre : Jeudi 16 février 2023

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1b et 10b sous Infrastructure Canada, crédit 1b sous Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b et 10b sous Transports Canada, et crédit 1b sous VIA Rail Canada Inc.

Dernière réunion : Lundi 5 décembre 2022

État de la chaîne d'approvisionnement du Canada État de la chaîne d'approvisionnement du Canada

Dernière réunion : Lundi 26 septembre 2022

Rapport 7 - Améliorer l’efficacité et la résilience des chaînes d’approvisionnement du Canada

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 10 mars 2023

Retards et annulations dans les aéroports Retards et annulations dans les aéroports

Dernière réunion : Vendredi 19 août 2022

Investissements ciblés en infrastructure Investissements ciblés en infrastructure

Dernière réunion : Jeudi 9 juin 2022

Rapport 6 - Des investissements ciblés dans les infrastructures qui visent à influencer les résultats sociaux, économiques et environnementaux

Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022

Budget principal des dépenses 2022-2023 Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Dernière réunion : Lundi 30 mai 2022

Sécurité ferroviaire Sécurité ferroviaire

Dernière réunion : Jeudi 12 mai 2022

Rapport 5 - La sécurité ferroviaire et les impacts des opérations des chemins de fers sur les communautés environnantes dans lesquelles ils opèrent

Présenté à la Chambre : Jeudi 2 juin 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2022

Organisation de l’aviation civile internationale Organisation de l’aviation civile internationale

Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2022

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2022

Banque de l'infrastructure du Canada Banque de l'infrastructure du Canada

Dernière réunion : Lundi 28 mars 2022

Rapport 3 - La Banque de l'infrastructure du Canada

Présenté à la Chambre : Lundi 2 mai 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022

Menaces visant les eaux, les ports et l'espace aérien du Canada L'état de préparation du Canada aux menaces posées par la Russie visant les eaux, les ports et l'espace aérien du Canada

Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022

Mandat du ministre des Affaires intergouvernementales, de l’Infrastructure et des Collectivités Mandat du ministre des Affaires intergouvernementales, de l’Infrastructure et des Collectivités

Dernière réunion : Lundi 28 février 2022

Mandat du ministre des Transports Mandat du ministre des Transports

Dernière réunion : Jeudi 17 février 2022

Processus de certification des aéronefs Processus de certification des aéronefs

Dernière réunion : Lundi 31 janvier 2022

Rapport 1 - Une étude de la certification des aéronefs au Canada à la lumière de deux accidents impliquant le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d’Ethiopian Airlines

Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022

Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Dernière réunion : Lundi 31 janvier 2022

Rapport 2 - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 30 mai 2023

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les retards de voyage et le traitement des passagers aériens et ferroviaires

Dernière réunion : Lundi 9 janvier 2023

Élection du vice-président Élection du vice-président

Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2022

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier les retards et annulations dans les aéroports

Dernière réunion : Lundi 8 août 2022

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Jeudi 16 décembre 2021

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Jeudi 16 décembre 2021