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Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
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Tous les travaux Rapports
Rapport 9 - Remédier aux pénuries de main-d’œuvre dans le secteur des transports au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 7 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 8 - Améliorer le fonctionnement efficace et abordable des aéroports du Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 février 2023
Détail de l'étude
Rapport 7 - Améliorer l’efficacité et la résilience des chaînes d’approvisionnement du Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 10 mars 2023
Rapport 6 - Des investissements ciblés dans les infrastructures qui visent à influencer les résultats sociaux, économiques et environnementaux
Présenté à la Chambre : Lundi 20 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Rapport 5 - La sécurité ferroviaire et les impacts des opérations des chemins de fers sur les communautés environnantes dans lesquelles ils opèrent
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2022
Rapport 4 - Organisation de l’aviation civile internationale
Présenté à la Chambre : Jeudi 19 mai 2022
Détail de l'étude
Rapport 3 - La Banque de l'infrastructure du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 2 mai 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Rapport 2 - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Rapport 1 - Une étude de la certification des aéronefs au Canada à la lumière de deux accidents impliquant le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d’Ethiopian Airlines
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022