Passer au contenu
Début du contenu

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 75
 
Le mercredi 1 octobre 2003
 

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 19 h 25, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.

 

Membres du Comité présents : Sue Barnes, Roy Cullen, Rahim Jaffer, Sophia Leung, Maria Minna, Shawn Murphy, Pierre Paquette, Pauline Picard et Tony Valeri.

 

Membres substituts présents : Larry Bagnell pour Sophia Leung, David Chatters pour Richard Harris, Lawrence MacAulay pour Albina Guarnieri, John Maloney pour Gary Pillitteri et Alan Tonks pour Bryon Wilfert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Blayne Haggart, analyste; Stephen Laurent, analyste.

 

Témoins : Institut canadien des engrais : Clyde Graham, vice-président, Stratégies et alliances. Association minière du Canada : Pierre Gratton, vice-président, Affaires publiques et communications; Nick Nikolakakis, vice-président et chef des services financiers; Gordon Peeling, président-directeur général; Mark Ruus, directeur, Fiscalité internationale. L'essence à juste prix : Frédéric Quintal, porte-parole.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 30 septembre 2003, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-48, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (ressources naturelles).
 

Gordon Peeling, Frédéric Quintal et Clyde Graham font une déclaration et, avec Pierre Gratton, répondent aux questions.

 

À 20 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2004/02/03 14 h 43