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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le mercredi 5 mai 2010
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Rod Bruinooge, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Ed Holder, Pat Martin, Richard Nadeau, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Diane Bourgeois, Alexandra Mendes remplace Martha Hall Findlay et Paul Szabo remplace Siobhan Coady.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Édison Roy-César, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du lundi 10 mai 2010 relativement au Budget principal des dépenses 2010-2011, le Comité invite à comparaître les officiels pertinents du Bureau du Conseil privé pour la première heure de réunion, et ceux du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour la deuxième heure de réunion.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du mercredi 12 mai 2010 relativement à l'étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement, le Comité invite à comparaître Derrick Snowdy.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du mercredi 26 mai 2010 relativement à l'étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement, le Comité invite à comparaître Jim Wright pour la première heure de réunion et Ian Harvey pour la deuxième heure de réunion.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du lundi 31 mai 2010 relativement à l'étude sur le financement des projets renouvelable par le gouvernement, le Comité invite à comparaître Upper Canada Solar Generation, Canadian Solar Incorporated et Renewable Energy Group.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du mercredi 2 juin 2010 relativement à l'étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement, le Comité invite à comparaître Doug Maley, Sébastien Togneri, Andrew House, Scott Wenger, Kimberley Michelutti, André Morin et Sandy White; que pour cette réunion, tous les témoins limitent leurs allocutions d'ouverture à deux minutes.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du lundi 7 juin 2010 relativement à l'étude sur les contrats d'entretien des édifices fédéraux, le Comité invite à comparaître les officiels pertinents du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux de même des représentants de SNC-Lavalin.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du mercredi 9 juin 2010 relativement à l'étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement, le Comité invite à comparaître Rahim Jaffer et la députée de Simcoe-Grey, l'hon. Helena Guergis.

 

Il est convenu, — Que pour sa réunion du lundi 14 juin 2010 relative à l'étude sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales, le Comité invite à comparaître les officiels pertinents du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour la première heure de réunion, et la Commissaire à l'information du Canada et ses officiels pertinents pour la deuxième heure de réunion.

 

Il est convenu, — Que relativement aux témoins invités à comparaître pour l'étude sur le financement des projets d'énergie renouvelable par le gouvernement d'ici l'ajournement de la Chambre pour l'été, il soit laissé à la discrétion de la présidente d'ordonner la comparution des personnes concernées conformément à l'article 108(1)a)du Règlement et ce, advenant qu'elles manifestent de la réticence à comparaître ou déclinent l'invitation qu'il leur ait faite, pourvu que ceci ne s'applique pas à la députée de Simcoe-Grey.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 25 900 $ soit adopté.

 

À 16 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2010/05/18 14 h 2