Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
Rapport 12 - Les impacts écosystémiques et la gestion des populations de pinnipèdes
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 11 avril 2024
Rapport 10 - Protection et coexistence de la baleine noire de l’Atlantique Nord au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 8 - Sciences au ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 20 juin 2023
Rapport 6 - Déversements de conteneurs de cargaison maritimes
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 février 2023
Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022