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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation

Rapport 2 adopté par la Chambre Mercredi 12 mars 2008
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 3 - Étude la de négociation d'un accord de libre-échange entre le Canada et la Corée

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 11 mars 2008
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 6 - La non-comparution de la Ministre sur le Budget supplémentaire des dépenses (B)

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 10 mars 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 3 - Plan d'action pour les langues officielles

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 10 mars 2008
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2007-2008 : crédits 1b, 5b, 10b, 12b et 30b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGRO-ALIMENTAIRE

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 5 mars 2008
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 5 mars 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 5 - Projet de loi C-305, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exemption fiscale de 50% du montant des prestations versées à des résidents du Canada au titre de la sécurité sociale des États-Unis)

Rapport 5 adopté par la Chambre Mercredi 5 mars 2008
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 2 - Projet de loi C-265, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (droit aux prestations et conditions requises)

Rapport 2 adopté par la Chambre Mercredi 5 mars 2008
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 5 - Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur les juges

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 5 mars 2008
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 2 - Programme de contestation judiciaire

Rapport 2 adopté par la Chambre Mercredi 5 mars 2008

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