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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Chiens d’assistance pour les vétérans

Réunion 31 Lundi 14 juin 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 36 Lundi 14 juin 2021
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

État du saumon du Pacifique

Réunion 36 Lundi 14 juin 2021
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Étude d’impact sur le marché du travail dans le cadre du Programme des travailleurs étrangers temporaires

Réunion 35 Lundi 14 juin 2021
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Commission des libérations conditionnelles du Canada et les circonstances entourant la mort d'une jeune femme

Réunion 35 Lundi 14 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Motifs de la prorogation du Parlement par le gouvernement en août 2020

Réunion 30 Lundi 14 juin 2021
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de la demande d’inviter le ministre de la Justice à répondre à des questions au sujet des nominations à la magistrature

Début de l'activité Lundi 14 juin 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Protection de la vie privée et de la réputation sur les plateformes telle Pornhub

Réunion 40 Lundi 14 juin 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

La réforme de l'Organisation mondiale du commerce

Réunion 37 Lundi 14 juin 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-216, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (gestion de l’offre)

Réunion 37 Lundi 14 juin 2021
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