Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 44 Vendredi 11 juin 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 44 Vendredi 11 juin 2021
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1a sous la rubrique ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédits 1a, 10a, 25a et 35a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, et crédits 1a et 5a sous la rubrique Services partagés Canada

Début de l'étude Vendredi 11 juin 2021
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi C-12, Loi concernant la transparence et la responsabilité du Canada dans le cadre de ses efforts pour atteindre la carboneutralité en 2050

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
LIAI Comité de liaison

Travaux du Comité

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 17 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 16 présenté à la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 17 adopté par la Chambre Vendredi 11 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 16 adopté par la Chambre Vendredi 11 juin 2021
CAAM Comité spécial sur la relation économique entre le Canada et les États-Unis

Relation économique entre le Canada et les États-Unis

Réunion 14 Jeudi 10 juin 2021
Haut de la page