Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information sur les Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2016

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Politique de la prévention et gestion des manquements

Réunion 52 Jeudi 6 avril 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation en Europe orientale et en Asie centrale 25 ans après la fin de la guerre froide

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Sécurité économique des femmes au Canada

Réunion 55 Jeudi 6 avril 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles

Réunion 82 Jeudi 6 avril 2017
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Réunion 18 Jeudi 6 avril 2017
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Réunion 55 Mercredi 5 avril 2017
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Cadre de sécurité nationale du Canada

Réunion 59 Mercredi 5 avril 2017
Haut de la page