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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 3 - Acquisition de Neo Lithium : processus d'examen relatif à la sécurité nationale du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mercredi 22 juin 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 1 - Acquisition proposée de Shaw Communications par Rogers Communications : À deux, est-ce vraiment mieux?

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Mercredi 22 juin 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 2 - Accessibilité et abordabilité des services de télécommunication au Canada : Soutenir la concurrence pour (enfin) combler le fossé numérique

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Mercredi 22 juin 2022
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 4 - La prévention des risques dans l’industrie canadienne du sexe : examen de la Loi sur la protection des collectivités et des personnes victimes d’exploitation

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2022
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - La modernisation du recrutement et du maintien des effectifs dans les Forces armées canadiennes

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2022
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 3 - Doter les Forces armées et la Garde côtière canadiennes d’un équipement adéquat : rapport provisoire

Rapport 3 présenté à la Chambre Mercredi 22 juin 2022
LIAI Comité de liaison

Rapport 3 - Dépenses et activités des comités - du 1er avril 2021 au 31 mars 2022

Rapport 3 présenté à la Chambre Mardi 21 juin 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 11 - Examen du Code régissant les conflits d'intérêts des députés : Première partie

Rapport 11 présenté à la Chambre Mardi 21 juin 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Inclusion des langues autochtones sur les bulletins de vote des élections fédérales : un pas vers la réconciliation

Rapport 12 présenté à la Chambre Mardi 21 juin 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 19 - La santé et la sécurité des travailleurs agricoles étrangers temporaires pendant la COVID-19

Rapport 19 présenté à la Chambre Lundi 20 juin 2022

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