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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 33 Mardi 29 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 33 Mardi 29 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments

Réunion 33 Mardi 29 novembre 2016
HESA Comité permanent de la santé

Élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments

Réunion 33 Mardi 29 novembre 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 32 Mardi 29 novembre 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Stratégies de réduction de la pauvreté

Réunion 32 Mardi 29 novembre 2016
FINA Comité permanent des finances

Objet du projet de loi S-4, Loi mettant en oeuvre une convention et un arrangement en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et modifiant une loi relative à un accord semblable

Début de l'étude Mardi 29 novembre 2016
ERRE Comité spécial sur la réforme électorale

La réforme électorale

Réunion 57 Lundi 28 novembre 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017: crédit 5b sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique, crédit 10b sous la rubrique Agence spatiale canadienne, crédits 1b et 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences humaines, crédits 1b et 5b sous la rubrique Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, crédits 1b et 10b sous la rubrique Conseil national de recherches du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Industrie, crédit 5b sous la rubrique Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien.

Réunion 36 Lundi 28 novembre 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Examen des modifications apportées à la Loi sur les pêches en 2012: renforcer la protection du poisson et de son habitat et la gestion des pêches canadiennes

Réunion 37 Lundi 28 novembre 2016
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