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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Rapport 1 - Dépenses et activités des comités - du 1er avril 2021 au 15 août 2021

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 4 février 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Possibilités de croissance : Renforcer la capacité de transformation alimentaire au Canada pour assurer la sécurité alimentaire et les exportations

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 2 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 - Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 2 février 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 1 - De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 1 février 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - La relance économique du secteur forestier au Canada : verte et inclusive

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 1 février 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 2 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 31 janvier 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 2 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 2 adopté par la Chambre Lundi 31 janvier 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 1 - Demande de réponse du gouvernement au sixième rapport de la 43e Législature, 2e session

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 31 janvier 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 2 - Projet portant sur le Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les armes à feu

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 31 janvier 2022
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - La route à suivre : inciter la production et l’achat des véhicules zéro émission au Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 16 décembre 2021

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