TRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 49

Le jeudi 7 février 2002

Le Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 02, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Ovid Jackson, président.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Gerry Byrne, John Cannis, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Peter Goldring, André Harvey, Ovid Jackson, Mario Laframboise, Ghislain Lebel, Val Meredith, James Moore, Marcel Proulx, Alex Shepherd, Darrel Stinson, Paul Szabo.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, attaché de recherche.

Témoins : Du ministère des Transports : Derek Sweet, directeur général, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile; Brian Orrbine, conseiller principal en politiques, Programmes de la sécurité routière.

Conformément à l'article 108(2), le Comité étudie la question des heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du transport routier.

Le Comité tient une séance d’information.

Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Dupuis