FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mardi 15 février 2005

Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 8 h 36 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bernard Patry, président.

Membres du Comité présents : Stockwell Day, Francine Lalonde, Alexa McDonough, Dan McTeague, Ted Menzies, Pierre A. Paquette, Bernard Patry, Beth Phinney, Kevin Sorenson et Belinda Stronach.

Membres substituts présents : Navdeep Bains pour Lawrence MacAulay et Michael John Savage pour Maurizio Bevilacqua.

Membres associés présents : Roger Valley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, analyste principal ; James Lee, analyste ; Marcus Pistor, analyste.

Comparaît : L'hon. Pierre Pettigrew, ministre des Affaires étrangères.

Témoins : Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF) : Carol Bellamy, directrice générale. Ministère des Affaires étrangères : Peter Harder, sous-ministre; James Fox, directeur général, Direction générale de l'Asie du Sud et du Sud-Est; Serge Paquette, directeur par intérim, Services d'urgence; Marie Gervais-Vidricaire, directrice générale, Direction générales des enjeux mondiaux.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 3 février 2005, le Comité entreprend son examen des questions reliées à l'UNICEF.

Carol Bellamy fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 30, la séance est suspendue.

À 9 h 33, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 février 2005, le Comité entreprend son étude sur le rôle du Canada dans la promotion de la paix et de la sécurité dans les régions touchées par le tsunami en Asie et la capacité du Canada à intervenir en cas de catastrophes humanitaires internationales.

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins du ministère des Affaires étrangères, répond aux questions.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 41, la séance reprend.

Le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine les questions reliées au fonds des Nations Unies pour la Population (FNUAP,) et invite le directeur exécutif à comparaître le 24 février 2005 .

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine les questions touchant la Banque mondiale et invite le président de la Banque à comparaître le 24 mars 2005 ou une autre date convenue avec le président et tenant compte du calendrier du Comité.

Il est convenu, — Que, le Comité consente à la réalisation d’une étude sur les marchés émergents par le Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux, et prenne note que cette étude s’inscrit dans le cadre de l’étude prévue par le Comité sur l’examen des politiques internationales du gouvernement.

Il est convenu, — Que le président communique avec les membres au sujet de la réception et de la distribution promptes de motions de fond que doit examiner le Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude effectuée par le Comité au sujet du projet de loi C-25, Loi régissant l'exploitation des systèmes de télédétection spatiale, des témoins soient choisis à partir des listes fournies par les membres pour comparaître le 22 février 2005.

Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier leurs projets d’amendement au projet de loi C-25, au plus tard le 23 février 2005.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l'étude article par article du projet de loi le 24 février 2005.

À 12 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles

2005/02/21 16 h 39