TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 24 octobre 2006

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Steven Blaney, Robert Carrier, Ed Fast, l'hon. Charles Hubbard, Brian Jean, Peter Julian, Mario Laframboise, David J. McGuinty, l'hon. Andy Scott, Brian Storseth et Merv Tweed.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Agence métropolitaine de transport : Raynald Bélanger, vice-président, Trains. West Coast Express : Doug Kelsey, président et gérant général. GO Transit : Gary McNeil, président et directeur général.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 21 septembre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence.

Doug Kelsey fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 10, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Don H. Bell propose, — Que le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités entreprenne une étude approfondie sur la sécurité ferroviaire et particulièrement sur les accidents survenus récemment en Colombie-Britannique et dans l'Ouest canadien, dont un déraillement qui a entraîné une catastrophe environnementale dans la rivière Cheakamus, et un accident de locomotive qui a provoqué la mort de deux cheminots en juin 2006.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Mario Laframboise, il est convenu, — Que le Comité reporte l'examen de la motion à la prochaine séance.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Mark D'Amore

2006/10/25 13 h 36