Parlement du Canada

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À la Chambre

Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au mardi 3 décembre 2024 à 10 h (HNE).

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Ordre du jour

Publications

Mardi 3 décembre 2024. Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordre du jour
Privilège
Non-respect d'un ordre de production de documents relatifs à Technologies du développement durable Canada
Défaut d'un témoin de fournir des renseignements au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Confiance dans le premier ministre et le gouvernement
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Votes par appel nominal différés
Rapport n° 18 - Comparution du député d'Edmonton-Centre - Comité permanent des affaires autochtones et du Nord
Ordre du jour
Privilège
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd'hui.
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Voir la liste sous cette même rubrique plus tôt aujourd'hui.
Affaires émanant des députés
C-405 ╼ deuxième lecture
Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur le Parlement du Canada
Débat d'ajournement
Ajournement de la Chambre

Réunions de comités

Mardi 3 décembre 2024
Il n'y a pas eu de réunions plus tôt aujourd'hui.
Réunion 1 de 14

Santé (HESA)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 430
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Santé
Vidéo disponible bientôt

Langues officielles (LANG)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 125-B
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation
Langues officielles
Pas de diffusion prévue

Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Procédure et affaires de la Chambre
Vidéo disponible bientôt

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 415
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées
Vidéo disponible bientôt

Affaires étrangères et développement international (FAAE)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 420
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Affaires étrangères et développement international
Vidéo disponible bientôt

Sécurité publique et nationale (SECU)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 425
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Sécurité publique et nationale
Vidéo disponible bientôt

Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

11 h - 13 h (HNE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires
Vidéo disponible bientôt

Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 125-B
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Transports, infrastructure et collectivités
Vidéo disponible bientôt

Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 425
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Sous-comité des droits internationaux de la personne
Vidéo disponible bientôt

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 410
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Agriculture et agroalimentaire
Vidéo disponible bientôt

Défense nationale (NDDN)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Défense nationale
Vidéo disponible bientôt

Science et recherche (SRSR)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 415
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Science et recherche
Vidéo disponible bientôt

Finances (FINA)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 330
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation
Finances
Pas de diffusion prévue

Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)

15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice Wellington, Pièce 420
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique
Vidéo disponible bientôt
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Sept. Oct. Nov. Déc.

Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

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