À la Chambre
À la Chambre
Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au lundi 5 juin 2023 à 11 h (HAE).
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- Ordre projeté des travaux Ordre du jour provisoire qui énumère les affaires qui devraient être abordées au cours d’une séance.
- Dernier Feuilleton et Feuilleton des avis Ordre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
- Derniers Débats (Hansard) Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
- Derniers Journaux Compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
Ordre du jour et publications
Ordre du jour
Publications
Lundi 5 juin 2023. Sujet à changement sans préavis.
Conformément à l'ordre adopté le mardi 15 novembre 2022
11 h
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
12 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
Votes par appel nominal différés
Votes par appel nominal qui, suivant les dispositions du Règlement ou d'un ordre spécial de la Chambre, n'ont pas lieu à la fin d'un débat mais sont reportés.
Motion de l'opposition
Motion proposée par un député de l’opposition lors d’un jour désigné en vertu des travaux des subsides. Une telle motion peut traiter de toute question relevant de la compétence du Parlement.
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
0 h
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
0 h 30
Ajournement de la Chambre
Ordre projeté des travaux
Ordre du jour provisoire qui énumère les affaires qui devraient être abordées au cours d’une séance.
Dernier Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
Derniers Débats (Hansard)
Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
Derniers Journaux
Compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
Réunions de comités
Réunions de comités
Vendredi 2 juin 2023Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
8 h 45 - 10 h 54 (HAE)
Télévisée
Études et activités
Ajournée
Regardez
Regardez
Ajournée
Regardez
Regardez
Ajournée
Regardez
Regardez
Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)
8 h 47 - 10 h 24 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Ajournée
Aucune diffusion disponible
Ajournée
Regardez
Regardez
Ajournée
Regardez
Regardez
Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
13 h 46 - 15 h 13 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Ajournée
Aucune diffusion disponible
Il n'y a pas de réunions en cours.
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
9 h 45 - 10 h 45 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Travail des députés
Travail des députés
44e législature, 1re session (22 novembre 2021 - présent)
333
Députés
En fonction
Libéral : 156
Conservateur : 115
Bloc Québécois : 32
NPD : 25
Indépendant : 3
Parti vert : 2
261
Projets de loi
Présentés
Les nouvelles lois et les modifications aux lois existantes sont proposées dans des projets de loi.
344
Votes
Consignés
Compilation des votes où les noms des députés ayant voté en faveur ou contre une motion sont consignés.
1501
Pétitions
Présentées
Les pétitions sont un moyen facile de participer à la démocratie canadienne.
297
Rapports de comités
Présentés
Les comités sont de petits groupes de parlementaires chargés d’accomplir des tâches précises, telles que la présentation de rapports à la Chambre.
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Calendrier des travaux
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Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.
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Informations et événements
Nomination par le gouverneur en conseil
Un processus de sélection pour le poste de légiste et conseiller ou conseillère parlementaire a été lancé. Pour postuler, rendez-vous sur le site Web du gouvernement du Canada.