Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

S

Saadi, Elvira

    >>Gymnastique, entraîneur de l'année, déc. art. 31, 5801

Sabian, fabrique de cymbales

    >>Meductic, N.-B., emploi, création, 1968, 6284-5

Sables bitumineux. Voir Pétrole, sables bitumineux

Sabril. Voir Hoechst Marion Roussel Canada--Laval, Qué.

SACO. Voir Service d'assistance canadien aux organismes

Saddledome. Voir Calgary, Alb.

Safegrad, programme. Voir Conduite en état d'ébriété--Écoles secondaires, finissants

Saguenay. Voir Port Saguenay

Saguenay-Lac-Saint-Jean, région, Qué.

    >>Chômage, 9186
    >>>Santé, relation, déc. art. 31, 6443
    >>Voir aussi Assurance-chômage, réforme--Manifestations; Inondations; Petites entreprises

Saguenay--Saint-Laurent, parc marin. Voir plutôt Parc marin du Saguenay--Saint-Laurent

Sahtu, T. N.-O. Voir Dénés--Et Métis

Saint-Albert, circonscription. Voir Alberta, francophones

Saint-Boniface, circonscription. Voir Discours du Trône

Saint-Boniface, Man. Voir Cercle Molière de Saint-Boniface, Man.; Environnement--Écoles; Festival du voyageur; Prix de la Francophonie canadienne--École

Saint-Bruno-de-Montarville, Qué. Voir Kieff, Antonio Grediaga--Sculpture

Saint-Côme, Qué. Voir Festival de sculptures sur glace de Saint-Côme

Saint-Damase, Qué. Voir Bell Canada--Saint-Pie-de-Bagot, Qué.

Saint-Denis, circonscription

    >>Subventions fédérales, 8367
    >>Voir aussi Infrastructure, Programme; Jeunes, emploi; Jeunes Stagiaires Canada; Service jeunesse

Saint-Georges-de-Beauce, Qué. Voir Groupe RGR

Saint-Germain-de-Kamouraska, Qué. Voir Régions rurales--Développement local

Saint-Hubert, Qué. Voir École nationale d'aérotechnique de Saint-Hubert; Salon des familles

Saint-Hubert, Qué., base militaire

    >>Fermeture, fonds de relance et de maintien de l'emploi, q.o., 3489, 9993

Saint-Hyacinthe, Qué. Voir Le Courrier de Saint-Hyacinthe, journal

Saint-Jean-Baptiste. Voir Fête de la Saint-Jean-Baptiste

Saint-Jean, circonscription. Voir Gouvernement

Saint-Jean, Qué. Voir Douanes, postes frontaliers; École de langues de Saint-Jean; Emploi, centres

Saint John, N.-B.

    >>Communauté irlandaise, hommage, déc. art. 31, 704
    >>Voir aussi Air Canada--Réservations, centre, Montréal, Qué., transfert; Construction navale; Ridgewood Veterans Wing, Saint John, N.-B.; Transports; Transports ferroviaires--Embranchements/lignes--Montréal, Qué.; Traversiers

Saint-Laurent, fleuve

    >>Dépollution, Saint-Laurent Vision 2000, programme, déc. art. 31, 4497
    >>Voir aussi Cabotage; Croisières, secteur--Casinos

Saint-Laurent, Voie maritime

Saint-Louis-de-Blandford, Qué. Voir Centre d'interprétation de la canneberge

Saint-Ludger-de-Milot, Qué. Voir Wollastonite, mine

Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué. Voir Carrière Glendyne, Saint-Marc-du-Lac-Long, Qué.

Saint-Norbert, Man. Voir Centre des arts et de la culture de Saint-Norbert

Saint-Patrick. Voir Fête de la Saint-Patrick

Saint-Pétersbourg, Russie. Voir OPANO

Saint-Pie-de-Bagot, Qué. Voir Bell Canada

Saint-Siméon, Qué. Voir Traversiers--Rivière-du-Loup

Sainte-Anne-de-Bellevue, Qué. Voir Hôpitaux pour anciens combattants

Sainte-Thérèse, Qué. Voir Kenworth, usine, Sainte-Thérèse

Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi. Voir Divorce, Loi, Ordonnances et ententes familiales, exécution, aide, Loi, Saisie-arrêt et distraction de pensions, Loi et Marine marchande du Canada, Loi (modification), Loi--C-41

Salaberry-de-Valleyfield, Qué. Voir Transports ferroviaires--Déraillement

Salaire minimum

    >>Augmentation, provinces, harmonisation, 3751-7, 5779-81, 5893-906
    >>>Employés travaillant dans plus d'une province, 5777-9, 5896-7
    >>>Gouverneur en conseil, pouvoir, 5780-2
    >>>Projet de loi C-35, Code canadien du travail (modification: salaire minimum), présentation, 2524

Salaires

    >>Comparaison avec divers pays, 5905
    >>Entreprises, profits, relation, 349
    >>Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436, présentation, 10041
    >>Voir aussi Femmes; Pensions alimentaires

Salaires, responsabilité, Loi (modification: définition d'adulte), Loi--C-436. Harb

    >>1re l., 10041
    >>Voir aussi Salaires--Responsabilité, loi, adulte, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-436

Sales and Marketing Resource Network. Voir Petites entreprises

Salon de l'invention et de l'innovation, Black Lake

    >>3e édition, déc. art. 31, 1836

Salon des familles

    >>Saint-Hubert, Qué., déc. art. 31, 309

Salon des occasions d'affaires du sud-ouest de l'île de Montréal

Sanction royale

Sang, approvisionnement, système

    >>Amélioration, mesures, q.o., 2066, 7657
    >>Consultations, forum, tenue, 1785
    >>>Q.o., 586-7
    >>Nouvel organisme national, établissement
    >>>Négociations, q.o., 7239
    >>>Obligations redditionnelles et transparence, q.o., 9656
    >>Restructuration, 1718
    >>Sécurité
    >>>Bayer, compagnie, produits défaillants, enquête, q.o., 4076
    >>>Lacunes, Presse Canadienne, article, q.o., 3635-6
    >>>Rapport Krever, recommandations, 1388, 1718
    >>>>Avis d'inconduite, émission, q.o., 1710
    >>>>Déc. art. 31, 581, 1164, 1460
    >>>>Prise en considération, 1780
    >>>>>Q.o., 1846, 6447, 7657-8, 7662, 9656
    >>>>Publication, tribunaux, poursuite, 1751, 1779-81
    >>>>>Déc. art. 31, 2133
    >>>>>Q.o., 1172, 1425-6, 1709-10
    >>>>Q.o., 528-9, 586-7, 709-10, 768

Sang contaminé

    >>Commission d'enquête Krever
    >>>Croix-Rouge, cadres supérieurs, paiement, q.o., 1550
    >>>Ingérence politique, juge Krever, propos, q.o., 8907-8
    >>>Rapport, divulgation
    >>>>Déc. art. 31, 4220
    >>>>Q.o., 709-10, 7834
    >>Documents, élimination
    >>>Commissaire à l'information, rapport, q.o., 7577, 7579, 7657, 7662, 7714, 7835
    >>>>Santé, ministère, position, q.o., 7835-6
    >>>Hauser, Dr Jo, cas, q.o., 7714, 7782-3, 7785-6
    >>Victimes, indemnisation, 1780

Santé

    >>Électrochocs, traitement, recours, q.F., 4237-8
    >>Gouvernement, mesures, 9565
    >>>Déc. art. 31, 9376
    >>Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417, présentation, 10037
    >>Voir aussi Autochtones; Bénévoles; Enfants; Enfants, pauvreté; Essence--MMT, additif, interdiction; Excision; Femmes; Forum national sur la santé; Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué.--Chômage; Tabac et cigarettes; Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux

Santé, Comité

    >>Rapports
    >>>1er (Budget des dépenses, 1996-1997, principal), 3933
    >>>2e (VIH/SIDA, Sous-comité, rapport Accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires), 5297
    >>>3e (C-202), 6411
    >>>4e (C-71), 7390
    >>>5e (C-24), 7390
    >>>6e (C-71, articles relatifs à la commandite, mesures transitoires), 7423
    >>>7e (enfants, santé, prévention, stratégie), 9845
    >>>8e (C-47), 9804
    >>>9e (tabac, réglementation), 10143
    >>Sous-comité. Voir VIH/SIDA, Sous-comité
    >>Voir aussi Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--48e

Santé et sécurité au travail

    >>Code canadien du travail
    >>>Application, ressources, compression, q.o., 2069
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Responsabilité
    >>Déréglementation, répercussions, Westray Coal Mine, cas, 1984
    >>Femmes enceintes, retrait préventif. Voir plutôt Maternité--Congé préventif
    >>Projet de loi C-97, Code canadien du travail (partie II) (modification: santé et sécurité au travail) et autres lois en conséquence (modification), présentation, 9846
    >>Responsabilité, Code canadien du travail, révision, 1985-6, 1988
    >>Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT), rôle, 1985
    >>Voir aussi GRC; Port de Vancouver; Semaine nationale de la santé et de la sécurité au travail

Santé, information, Système canadien

Santé, Loi canadienne (modification: conditions de versement), Loi--C-251. Gouk

    >>1re l., 1329
    >>Voir aussi Maladies infectieuses--Déclaration, protocole, projet de loi C-251

Santé, Loi canadienne (modification: définition d'enfant), Loi--C-417. Harb

    >>1re l., 10037
    >>Voir aussi Santé--Loi, enfant, définition, Convention des Nations Unies, conformité, projet de loi C-417

Santé mentale. Voir Journée mondiale de la santé mentale; Semaine nationale de sensibilisation aux maladies mentales

Santé, ministère

    >>Budget, 1724
    >>Constitution, projet de loi C-18
    >>>Amendements de forme, 1389-90
    >>>Présentation, 491
    >>Direction générale de la protection de la santé. Voir Inhibiteurs calciques--Recherche
    >>Employés, réduction, 293
    >>Mandat, 1387-8, 1749
    >>Postes supérieurs, nominations, multiculturalisme, application, q.o., 9329-30
    >>Voir aussi Essence--MMT, additif, interdiction--Santé, impact; Lobbyistes; Sang contaminé--Documents, élimination--Commissaire à l'information, rapport; Santé, soins, régime; Syndrome de fatigue chronique (encéphalomyélite myalgique) et fibromyalgie--Lutte; Tabac et cigarettes--Projet de loi C-71

Santé, ministère, Loi--C-18. Ministre de la Santé (Dingwall)

    >>Rétablissement du projet de loi C-95 à l'étape du rapport, 491
    >>Étape du rapport, 1387-90
    >>>Adoption, 1390
    >>>M. d'am.
    >>>>(Scott, Andy), 1387, adoptée, 1388
    >>>>(Volpe), 1388-9, adoptées, 1389-90
    >>3e l., 1701-2, 1717-26, 1742-58, 1777-91
    >>>Adoption sur vote par appel nominal, 1878-9
    >>S.r. (Chap. 8, L.C. 1996), 3137
    >>Voir aussi Santé, ministère--Constitution, projet de loi C-18

Santé, ministre. Voir Prix BOLO

Santé, services

    >>Énergie nucléaire, utilisation, 8026, 8030
    >>Enfants au niveau local, financement, 9192
    >>Essentiels, définition, 1778
    >>>Parti réformiste du Canada, position, 2974
    >>Listes d'attente, 1782, 5835, 6025, 9164, 9193, 10053, 10086
    >>>Cause, Forum national sur la santé, position, 9165
    >>>Colombie-Britannique, 9160
    >>>>Déc. art. 31, 8385
    >>Lits d'hôpitaux. Voir plutôt Hôpitaux--Lits
    >>Ontario, centres, Hospice Association of Ontario et Glaxo Wellcome, partenariat, déc. art. 31, 9374-5
    >>Opérations chirurgicales, financement, réduction, 8409
    >>Projets-pilotes, financement, fonds d'adaptation des services de santé. Voir plutôt Fonds d'adaptation des services de santé
    >>Québec, plans d'accès, examen par l'Office de la langue française, anglophones, position, déc. art. 31, 7707-8
    >>Soins à domicile
    >>>Financement, 9192
    >>>Programme national, q.o., 10118-9
    >>Urgences, financement, réduction, q.o., 8781
    >>Voir aussi Détenus; Fonds d'adaptation des services de santé; Fonds pour la recherche en services de santé; TPS

Santé, soins, régime

Santiago, Chili. Voir Amérique latine--Sommet

Saskatchewan

    >>Société distincte, reconnaissance, déc. art. 31, 1761
    >>Voir aussi les sujets particuliers

Saskatchewan, francophones

    >>Assistance, réduction, 3180
    >>>Q.o., 1052

Saskatchewan Pool Tankard. Voir Curling

Saskatoon--Humboldt, circonscription

    >>Description, 22-3

Saskatoon, Sask. Voir Criminalité; Tri Media Productions; Volley-ball--RCVC Western Fitness Roof

Satellite. Voir Spar Aerospace--Thaïlande

Saumon

    >>Chili, importations, ALENA, répercussions, q.o., 7147

Saumon de l'Atlantique

    >>Pêche, évaluation environnementale, 6456

Saumon du Pacifique