FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le jeudi 24 février 2005

Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 9 h 05, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Bernard Patry, président.

Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Stockwell Day, Francine Lalonde, Lawrence MacAulay, Alexa McDonough, Dan McTeague, Ted Menzies, Pierre A. Paquette, Bernard Patry, Beth Phinney, Kevin Sorenson et Belinda Stronach.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Gerald Schmitz, analyste principal ; James Lee, analyste.

Témoins : Fonds des Nations Unies pour la population : Thoraya Ahmed Obaid, directrice exécutive; Safiye Çagar, directrice, Division de l'information, comité exécutif et de la mobilisation des ressources; Lene K. Christiansen, agent chargé de la mobilisation des ressources. Université de Sherbrooke : Ferdinand Bonn, chaire de recherche du Canada en observation de la Terre, Département de géographie et télédétection.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 15 février 2005, le Comité entreprend son examen des questions reliées au Fonds des Nations Unies pour la Population (FNUAP).

Thoraya Ahmed Obaid fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 56, la séance est suspendue.

À 10 h 05, la séance reprend sous la présidence de Kevin Sorenson, vice-président.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 7 décembre 2004, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-25, Loi régissant l'exploitation des systèmes de télédétection spatiale.

Le Comité poursuit l'étude de l'article 2.

Ferdinand Bonn fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu, — Que nonobstant la motion du 15 février 2005, tous les amendements proposés au projet de loi C-25 soit présentés au greffier du Comité au plus tard à 12 h, le vendredi 4 mars, afin qu'ils puissent être envoyés aux membres avant l'étude article par article le mardi 8 mars 2005.

À 11 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Stephen Knowles

2005/03/01 11 h 41