Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente

Études

Projet de loi S-16, Loi concernant la reconnaissance de la Nation haïda et du Conseil de la Nation haïda
Dernière réunion : Jeudi 24 octobre 2024
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Projet de loi S-219, Loi concernant la Journée nationale de la jupe à rubans
Dernière réunion : Lundi 5 décembre 2022
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 21 novembre 2022
Dernière réunion : Mercredi 8 mai 2024
Dernière réunion : Lundi 5 juin 2023
Rapport 9 - Se réapproprier, revitaliser, maintenir et renforcer les langues autochtones au Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 16 juin 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2023
Dernière réunion : Mardi 5 avril 2022
Rapport 2 - Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones
Présenté à la Chambre : Lundi 25 avril 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Dernière réunion : Lundi 7 octobre 2024
Dernière réunion : Lundi 27 mai 2024
Dernière réunion : Mercredi 13 décembre 2023
Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.
Le Comité n'a aucune activité dans cette catégorie.