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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 11 - La crise humanitaire au Darfour

Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2005
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Rapport 6 - Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2005
FINA Comité permanent des finances

Rapport 13 - Étude sur le déséquilibre fiscal

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 9 juin 2005
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 3 - Espèces aquatiques envahissantes

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 9 juin 2005
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Le chapitre 1, La vérification interne dans les ministères et les organismes du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 9 juin 2005
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 16 - Demande pour une prolongation de 30 jours de séance pour l'étude du projet de loi C-277

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 9 juin 2005
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 5 - Pour résoudre ensemble la question du partage des biens immobiliers matrimoniaux dans les réserves

Rapport 5 présenté à la Chambre Mercredi 8 juin 2005
FINA Comité permanent des finances

Rapport 12 - Projet de loi C-43, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 février 2005

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 8 juin 2005
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Rapport 8 - Omission du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux de comparaître devant le Comité

Rapport 8 présenté à la Chambre Mercredi 8 juin 2005
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 10 - La révocation de la citoyenneté : Une question d'application régulière de la loi et de respect de la Charte des droits

Rapport 10 présenté à la Chambre Mardi 7 juin 2005

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