RNNR Réunion de comité

    Nous allons commencer la réunion. Il n'est pas nécessaire d'aller immédiatement à huis clos. Nos collègues du Comité permanent des finances nous ont fait une demande. Je crois que la greffière vous a distribué le document.

     Il semble que le comité permanent a adopté une motion relativement aux sables bitumineux et qu'il veut convoquer des témoins pour en savoir un peu plus long au sujet de la fiscalité fédérale ou de la politique fiscale se rattachant aux sables bitumineux. Les membres du comité des finances ont estimé qu'il serait judicieux de tenir une réunion informelle avant la fin de la semaine, afin de s'assurer que leur étude sur la question n'empiète pas sur la nôtre.

    Je pense que vous avez vu la motion qui a été distribuée. Je ne suis pas certain qu'elle soit pertinente ou qu'il y ait chevauchement d'une quelconque façon. Voilà ce que j'en pense, mais je suis disposé à écouter vos commentaires. J'ai discuté de la question avec des membres du comité des finances, et il ne semble pas y avoir de problème à cet égard. Je crois que c'est seulement une approche différente. En ce qui a trait aux questions dont ils parlent — déduction pour amortissement et autres éléments semblables —, il est probablement plus approprié, en fait, que ce soit le comité des finances qui se penche là-dessus plutôt que nous.

    J'aimerais entendre vos commentaires.

    Monsieur Tonks.

    Monsieur le président, c'est l'un des éléments du rapport qui est entre nos mains. Vous vous rappellerez que, par le passé, au comité de l'environnement, nous avons reçu des demandes de séances conjointes. Nous avions tenu une réunion avec le comité des ressources naturelles lorsque nous étudiions les espèces en péril, je crois. Je ne vois aucun problème à tenir une réunion conjointe afin de discuter des points communs liés aux questions financières.

    Il y a une chose, cependant: tenir une réunion cette semaine, soit mercredi, me pose problème.

    J'aimerais préciser que la question n'est pas de déterminer si nous devons tenir une réunion conjointe avec le comité des finances. On nous demande seulement si un ou deux membres de notre comité voudrait rencontrer le comité des finances pour lui dire si nous estimons qu'il empiète sur notre étude en examinant une question similaire.

    Mark, si vous n'étiez pas ici lorsque nous avons commencé, voilà ce qui en est.

    Je ne crois pas du tout qu'il y a chevauchement.

    Le comité des finances mène une étude sur l'imposition des revenus tirés de l'exploitation des sables bitumineux, ou peut-être sur les incitatifs visant cette industrie, et il veut savoir si cela nous préoccupe. Je ne vois aucune raison.

    Y a-t-il d'autres commentaires?

    J'ai parlé au président du comité et au secrétaire parlementaire qui y siège, et j'ai laissé entendre que ce serait notre point de vue. Donc, s'il n'y a pas d'objection, nous leur dirons qu'il n'y a pas de problème. Cela n'empiète d'aucune façon sur notre étude, et le comité des finances est plus en mesure d'étudier la fiscalité que le nôtre.

    Parfait, passons à autre chose.

    Je voudrais préciser que nous continuerons à huis clos pour le prochain point à l'ordre du jour, qui est la reprise de l'examen du rapport sur les sables bitumineux.

    [La séance se poursuit à huis clos.]