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Ordre du jour

Publications

Jeudi 13 juin 2024. Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Analyse économique du gouvernement sur l’incidence de la redevance fédérale sur les combustibles et le système de tarification fondé sur le rendement
Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2024-2025
14 h
Déclarations de députés
14 h 15
Questions orales
15 h
Votes par appel nominal différés
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
C-70 ╼ troisième lecture
Loi sur la lutte contre l'ingérence étrangère
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Ordres émanant du gouvernement
Travaux des subsides
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
Débat d'ajournement
Ajournement de la Chambre

Réunions de comités

Jeudi 13 juin 2024
Réunion 1 de 16

Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)

8 h 16 - 10 h 25 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 430
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées
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Justice et droits de la personne (JUST)

8 h 18 - 10 h 08 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Justice et droits de la personne Justice et droits de la personne
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Sous-comité du programme et de la procédure (SLAN)

8 h 18 - 9 h 14 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 125-B
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure
Aucune diffusion disponible

Langues officielles (LANG)

9 h 22 - 10 h 15 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 125-B
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Langues officielles Langues officielles
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Procédure et affaires de la Chambre (PROC)

10 h 59 - 13 h 03 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 035-B
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Procédure et affaires de la Chambre Procédure et affaires de la Chambre
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Santé (HESA)

11 h 01 - 14 h 16 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 330
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Santé Santé
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Science et recherche (SRSR)

11 h 03 - 11 h 37 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 415
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Science et recherche
Aucune diffusion disponible

Finances (FINA)

11 h 04 - 13 h 08 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Finances Finances
Regardez
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Transports, infrastructure et collectivités (TRAN)

11 h 05 - 13 h 06 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 125-B
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation Procès-verbal
Ajournée
Transports, infrastructure et collectivités Transports, infrastructure et collectivités
Regardez
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Environnement et développement durable (ENVI)

15 h 31 - 17 h 34 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 225-A
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Environnement et développement durable Environnement et développement durable
Regardez
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Commerce international (CIIT)

15 h 41 - 17 h 25 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 025-B
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Commerce international Commerce international
Regardez
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Comptes publics (PACP)

15 h 43 - 17 h 55 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 415
Télévisée
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Comptes publics Comptes publics
Regardez
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Pêches et océans (FOPO)

15 h 45 - 17 h 54 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 315
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Pêches et océans Pêches et océans
Regardez
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Patrimoine canadien (CHPC)

15 h 46 - 17 h 49 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 425
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
Regardez
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Ressources naturelles (RNNR)

15 h 47 - 17 h 28 (HAE)
Édifice de l’Ouest, Pièce 035-B
Webdiffusion
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Ressources naturelles Ressources naturelles
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Condition féminine (FEWO)

17 h 12 - 17 h 29 (HAE)
Édifice Wellington, Pièce 410
À huis clos
Études et activités
Avis de convocation
Ajournée
Condition féminine
Aucune diffusion disponible
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Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

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