Passer au contenu
Début du contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Parent Resource Institute for Drug Education. Voir plutôt PRIDE Canada

Parents, droits. Voir Enfants

Paris, France. Voir Bosnie-Herzégovine--OTAN; Salon international de l'alimentation; Sommet de la Francophonie (Cotonou, Bénin)--Réunion préparatoire; Sommet mondial sur le SIDA; Volleyball

Paris, Ont. Voir Infrastructure, Programme; Softball--Ligue Challenger

Parisien, Marcel. Voir Collèges militaires--Saint-Jean, Qué., fermeture

Parité salariale. Voir plutôt Équité salariale

Parizeau, Gérard

    >>Décès, déc. art. 31, 485

Parizeau, Jacques. Voir Constitution, modification--Québec; Québec

Parkdale--High Park, circonscription. Voir Poste, bureaux--Fermeture; Semaine de sensibilisation aux drogues--1995

Parkins Communication. Voir Groupe Communication Canada

Parlement

    >>34e législature, dissolution, 8 septembre 1993, 1
    >>35e législature, 1re session, ouverture par Son Excellence le Gouverneur général, 7, 9
    >>>Lamer, le très hon. Antonio, suppléant, 1
    >>Confiance de la population, 1646
    >>>Gouvernement progressiste conservateur précédent, influence, 1599, 1622, 1624
    >>>Q.o., 570
    >>Convocation, 1
    >>>Délai, 5062
    >>Crédibilité, rehaussement, 10, 29, 39, 41-2, 45-6, 56, 175
    >>>Débat à la Chambre, suggestion, q.o., 940
    >>Discipline, pouvoirs, 3727
    >>Dissolution. Voir sous le titre susmentionné 34e législature
    >>Efficacité, accroissement, 2555-6
    >>Employés, relations de travail, Loi, parties II et III, proclamation
    >>>Pétition, 17636-7
    >>>Q.o., 8349
    >>Exécutif, pouvoir, 12007-8
    >>Loi. Voir Vérificateur général du Canada, Loi et Parlement, Loi (modification: nomination du vérificateur général du Canada), Loi--C-257
    >>Voir aussi Assurance-chômage, régime--Projets pilotes--Approbation; Autochtones; Bloc québécois; Budget des dépenses--1994-1995, principal; École secondaire de Halifax-Ouest, N.-É.; Euthanasie; Gouvernement, dépenses--Contrôle; Information, accès--Loi; Justice--Peines, détermination; Oiseaux migrateurs--Protection--Conventions internationales---Modifications

Parlement du Canada, Loi et Loi électorale du Canada (modification: votes de confiance), Loi--C-362. Hermanson

    >>1re l., 16869
    >>>Ordre, annulation et retrait, 17523
    >>Voir aussi Élections--Tenue--Projet de loi C-362

Parlement du Canada, Loi et Loi électorale du Canada (modification: votes de confiance), Loi--C-366. Hermanson

    >>1re l., 17670
    >>Voir aussi Élections--Tenue--Projet de loi C-366

Parlement du Canada, Loi (modification: autre revenu sous forme de pension), Loi--C-314. Solomon

    >>1re l., 10196
    >>2e l., 16690-6, radiation du Feuilleton, 16696
    >>Voir aussi Députés--Pension, régime--Traitement, cumul, cessation--Projet de loi C-314

Parlement du Canada, Loi (modification: serment ou déclaration solennelle), Loi--C-201. Bellemare

    >>1re l., 72
    >>2e l., 2189-96, radiation du Feuilleton, (art. 96(1)), 2196
    >>Voir aussi Serment d'allégeance ou déclaration solennelle--Modification--Projet de loi C-201

Parlement, modèle

    >>Université Queen's, étudiants, participation, déc. art. 31, 9996

Parlement, réforme

    >>Déc. art. 31, 3701
    >>Gouvernement, réalisations, déc. art. 31, 7176
    >>Parti réformiste du Canada, propositions, 1599, 1603
    >>Population, opinion, 12201
    >>Regénérer la démocratie parlementaire: Projet libéral concernant la Chambre des communes et la réforme électorale, document, déc. art. 31, 14992

Parlement, régime britannique

    >>Fondements, Règlement de la Chambre, modification, répercussions, 965-6, 974, 1007, 1010

Parlementaires

    >>Code d'éthique. Voir plutôt Code d'éthique
    >>Et fonctionnaires, déplacements en avions
    >>>Classe économique, déc. art. 31, 3039
    >>>Document Résultats d'un examen complet des options envisagées pour le service de vols d'affaires, dépôt, 5584
    >>Pension, régime, secteur privé, alignement, m. subsides (Grey, Deborah), 8078-111, 8123-45, rejetée sur vote par appel nominal, 8144-5
    >>>Am. (Boudria), 8085, irrecevable, 8095
    >>Rémunération, rapport La rémunération des député(e)s et sénateurs canadien(ne)s
    >>>Coût, 3414
    >>>Déc. art. 31, 2734
    >>>Dépôt, 2083
    >>>Recommandations, 3414
    >>>Renvoi à la Commission chargée d'étudier les indemnités des parlementaires, 2083
    >>Retraite, régime. Voir plutôt sous le titre susmentionné Pension, régime
    >>Voir aussi Affaires étrangères, ministère; Gouverneur général du Canada (Son Excellence le très honorable Roméo LeBlanc)--Nomination

Parrish, Carolyn (L--Mississauga-Ouest)

    >>Aéroport international Lester B. Pearson (Toronto, Ont.), 6940-1
    >>>Q.o., 6334
    >>Armes à feu, Loi--C-68, 10088-91
    >>Assurance-chômage, régime, q.o., 2292
    >>Budget, 27 février 1995, déc. art. 31, 10606-7
    >>Centre Jean-Paul II, déc. art. 31, 6032
    >>Circonscriptions électorales, limites, révision, Loi de 1995--C-69, 13895
    >>Code criminel (modification: détermination de la peine) et autres lois en conséquence, Loi--C-41, 13789-90
    >>Députés, déc. art. 31, 2171
    >>Eaux usées, traitement, m. (Gilmour), 16651-3
    >>Élections, réforme, 9392-6, 13895
    >>Habitation, déc. art. 31, 1548
    >>Haïti, q.o., 9534
    >>Industrie, ministère, Loi--C-46, 6164-5
    >>Irak
    >>>Déc. art. 31, 3271-2
    >>>Q.o., 3334
    >>Jeunes, déc. art. 31, 13317-8
    >>Justice, 13790
    >>McCallion, Hazel, déc. art. 31, 6978-9
    >>Missiles de croisière, essais, m. (Collenette), 413-5
    >>Mississauga, Ont., 6164-5
    >>>Déc. art. 31, 9944
    >>Mississauga-Ouest, circonscription, 9392
    >>>Déc. art. 31, 6772
    >>Mois de sensibilisation aux tumeurs cérébrales, déc. art. 31, 6631
    >>Organismes de charité et organisations sans but lucratif, dirigeants, rémunération, divulgation, Loi--C-224, 9493-5
    >>Orientation sexuelle, discrimination, pétitions, 7431, 11198
    >>Paix, maintien, Loi--C-295, 11918-9
    >>Pologne, déc. art. 31, 12108
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m. (Gray, Herb), 9392-6
    >>Québec, référendum, déc. art. 31, 15637, 15917
    >>Sociétés de la Couronne
    >>>Déc. art. 31, 3875
    >>>Q.o., 3999

Parry Sound--Muskoka, circonscription

    >>Économie, 128-9
    >>Voir aussi Développement économique régional; Motoneige; Sécurité sociale, régime, réforme--Consultations; Tourisme, industrie; Triathlon

Parry Sound, Ont. Voir Québec, référendum

Partageons notre avenir. Voir Développement international--Aide--Plan

Partenariat pour l'excellence, Programme

    >>École secondaire supérieure sir John A. Macdonald et Novapharm, Scarborough, Ont., projet, déc. art. 31, 7848

Partenariats technologiques, Programme. Voir Petites entreprises--Technologie

Parti Égalité. Voir Québec, référendum

Parti nationaliste. Voir Propagande haineuse

Parti québécois

    >>Démocratie, respect, 8844-5
    >>Membres, liste, vol, GRC, activités passées, q.o., 7031-2
    >>Popularité, déc. art. 31, 12894
    >>Voir aussi Armes nucléaires--France; Constitution, Accord du lac Meech (1987); Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown; Constitution, modification--Québec; Emploi, création--Québec; Multiculturalisme--Québec; Sécurité sociale, régime, réforme; Québec

Parti réformiste du Canada

    >>8e anniversaire, déc. art. 31, 12894
    >>Congrès, résolutions, déc. art. 31, 6772
    >>Déc. art. 31, 5514, 5810
    >>Déontologie, 13899-900
    >>Députés
    >>>Crédibilité, 12176, 12179-80, 12200-1
    >>>Liberté d'expression, respect, déc. art. 31, 2214
    >>>Rémunération, réduction, Manning, position, déc. art. 31, 7627
    >>>Sourire, stratégie, déc. art. 31, 16959
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Discipline
    >>Discipline de parti, députés, dérogation, 14275-6
    >>Document The little Book of Reform: The Gospel according to Preston Manning and the Reform Party, 13549-50
    >>Droits et responsabilités, attitude, 3856-7
    >>Électeurs, représentation, déc. art. 31, 15801
    >>Élections générales de 1993, vote, proportion, 13547, 13864
    >>Fascisme, accusations, 4243-4
    >>Financement, 10542
    >>>Déc. art. 31, 10264
    >>>Sociétés, contributions, q.o., 7692, 13474, 13479
    >>Heritage Front, membres, infiltration, répercussions, 6303
    >>>Enquête, résultats, q.o., 9146-7
    >>Justice, porte-parole, q.o., 14085
    >>Let the People Speak, programme, déc. art. 31, 934
    >>Libéraux dissidents, invitation, déc. art. 31, 14311
    >>Mandat, 46, 13897
    >>Néo-conservatisme, comparaison avec Thatcher et Reagan, 2713, 2715
    >>Opposition officielle, reconnaissance, 16680, 17672-7
    >>>Pétitions, 11718, 12336, 12546, 13240, 13444, 14188-9, 14327, 14411, 14545, 14652, 14819, 14850, 17505
    >>Politiques, 1257-8, 1599, 1602, 3091-2, 4956-7, 4964, 12385, 16302
    >>>Déc. art. 31, 6898, 7175, 14524-5, 14714, 14761, 17702-4
    >>>Établissement, membres à la base, rôle, 6393-4
    >>>Q.o., 7180
    >>Programme électoral, 590-1, 1591
    >>>Déc. art. 31, 6254, 11055, 12062
    >>Progressiste conservateur, Parti, alliance, déc. art. 31, 11404
    >>Sheridan, propos, déc. art. 31, 6329-30
    >>Vote électronique, recours, déc. art. 31, 6555
    >>Voir aussi les sujets particuliers

ParticipACTION, Programme

    >>Budget, q.F., 5825
    >>Création, q.F., 5825

Partis politiques

Partnership Walk

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 4653

Pas du Nid-de-Corbeau. Voir Grain de l'Ouest, transport, subventions

Paskowski, Ryszard. Voir Service canadien du renseignement de sécurité--Activités

Passage du Nord-Ouest. Voir Arctique--Souveraineté

Passeports

    >>Coût, augmentation, 11260

PATA. Voir plutôt Travailleurs âgés, adaptation, Programme

Patenaude, Ciel. Voir Sciences et génie, foire internationale--Hamilton, Ont.

Pâtes alimentaires. Voir Blé

Pâtes et papiers, industrie

    >>Blanchiment, procédé
    >>>Chlore, remplacement, 6102, 7144
    >>>Réglementation, m. (Caccia), 4158-63
    >>>>Radiation du Feuilleton, 4163
    >>Effluents
    >>>Élimination, Avenor, Thunder Bay, Ont., projet, déc. art. 31, 9416
    >>>Évacuation, dispositions, application, report demandé, 602
    >>Environnement, protection, mesures, coûts, 1257-8
    >>Mises à pied, gouvernement, mesures, q.o., 5728
    >>Point Tupper, N.-É., Stora Feldmill, investissement, déc. art. 31, 17494
    >>Réglementation
    >>>Accords fédéral-provinciaux, 1251
    >>>>Colombie-Britannique, déc. art. 31, 7725-6
    >>>>Q.o., 4001
    >>>>Québec, 1252, 1255, 7442
    >>>>>Déc. art. 31, 4199
    >>>>>Q.o., 4001
    >>>Chevauchements, 1257
    >>>Environnement, ministère, renseignements, prestation, q.F., 5266
    >>>Vérificateur général, rapport, 1251, 1256
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Blanchiment
    >>Voir aussi les noms particuliers

Patinage artistique

    >>Browning, Kurt, Caroline, Alb., hommage, déc. art. 31, 3514
    >>Championnat mondial, victoire, Stojko, Elvis
    >>>Brasseur, Isabelle et Eisler, Lloyd, déc. art. 31, 2783-4
    >>>Déc. art. 31, 2785, 10380
    >>Sher, Harold, entraîneur, hommage, déc. art. 31, 10382

Patinage de vitesse

    >>Championnats mondiaux, Cambridge, Ont.
    >>>Déc. art. 31, 2352
    >>>Équipes canadiennes, performance, déc. art. 31, 2619
    >>Voir aussi Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège

Patrick and Elizabeth, navire de pêche

    >>Naufrage, déc. art. 31, 6897

Patrimoine canadien, Comité

    >>Rapports
    >>>1er (C-31), 5060
    >>>2e (C-53), 8963
    >>>3e (Radio-Canada, avenir), 14322
    >>>4e (Télévision, transmission directe par satellite, CRTC, instructions), 14322
    >>>5e (C-93), 15535
    >>Témoins, comparution, frais de déplacement, financement, Brown, Jan, position, déc. art. 31, 8545
    >>Voir aussi Film, industrie--Financement--Prêt; Nominations par décret du Conseil--CRTC et--Dépôt; Procédure et affaires de la Chambre--Rapports--96e; Radio-Canada--Mandat

Patrimoine canadien, ministère

    >>Activités, 452, 6452-3, 6456, 6866, 7278-9
    >>>Coûts-avantages, analyse, 6459-60
    >>Budget, 6864, 7285
    >>>Supplémentaire, 10541
    >>Constitution, 6430, 6452
    >>>Bloc québécois, position, 6419, 6472, 6830-1, 9122
    >>>Économies réalisables, 6425-6, 6460, 6831, 6835, 6840, 7254, 7287, 7382-3
    >>>Gouvernement progressiste conservateur précédent, mesure, 6419, 6424
    >>>Parti réformiste du Canada, position, 6424-5, 9127-8, 9131
    >>>Projet de loi C-53, Patrimoine canadien, ministère, Loi
    >>>>Comité, étude, 7279-80, 7288, 9074-5, 9118
    >>>>Objectifs, 7872
    >>>>Présentation, 6090
    >>Dénomination, 6416, 9133
    >>Dépenses
    >>>Plan, 2089-90
    >>>Réduction, 2207, 4511, 7195
    >>Emploi, équité, prix, déc. art. 31, 14014
    >>Employés, statut, 6863, 8027
    >>Énigmes, étude, subvention, déc. art. 31, 3875
    >>Facturation des produits et services, ministre, pouvoir, 7242
    >>Gervais, Richard, contrats, adjudication, q.o., 13235, 13473
    >>Industrie, ministère, responsabilités, répartition, 6419, 6423, 6425, 6835, 7258
    >>Initiatives culturelles, Programme. Voir plutôt Initiatives culturelles, Programme
    >>Langues officielles, programme, 6859, 7279, 8026, 8031, 9076, 9124, 9132
    >>>Budget, 6872
    >>Leadership, déc. art. 31, 11402
    >>Mandat, 6829, 6839, 7866, 9080-1
    >>Mission, 6416-9, 6425, 6430-1, 6460, 7278-9, 7283, 7285, 7870, 8026-7, 8031-2, 9118, 9131-3
    >>>Compétence provinciale, secteurs, 6449-50, 7254, 9133
    >>Organismes culturels, modification, rapport, recommandations, 4511
    >>Rapport annuel, 9075, 9080
    >>Rationalisation, services, fusion, répercussions, 7281, 7284-7, 7300-1
    >>Subventions accordées, 8518
    >>>Autres ministères, chevauchement, 7382
    >>Suppression, suggestion, 7877-8, 11581-2
    >>«Tutti frutti», surnom, 6830, 6835, 9134
    >>Voir aussi Arts et culture--Développement; Autochtones; Câblodistribution; Citoyenneté et Immigration, ministère; Conseil de recherches en sciences humaines du Canada; Droit d'auteur--Industrie, ministère; Identité culturelle; Information, superautoroute; Métis; Musées nationaux--Fonctionnement; Parcs Canada; Patrimoine culturel--Développement; Québec--Anglophones; Télécommunications; Unité canadienne

Patrimoine canadien, ministère, Loi--C-53. Ministre du Patrimoine canadien (Dupuy)

Patrimoine canadien, ministre

Page précédente Table des matières Page suivante