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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
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2022
2023
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Colangelo, Carol

    >>Acte héroïque, déc. art. 31, 13802-3

Colite. Voir Mois de la maladie de Crohn et de la colite

Collège canadien des directeurs de services de santé. Voir Santé, soins, régime

Collège Cedarbrae, Scarborough, Ont.

    >>Félicitations, déc. art. 31, 12481

Collège communautaire de Vancouver. Voir Immigrants--Formation linguistique

Collège communautaire du Nouveau-Brunswick

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 7804

Collège de Bois-de-Boulogne, Qué. Voir Environnement

Collège de la protection civile Canada

    >>Arnprior, Ont., maintien, pétition, 12118

Collège de Lambton

    >>Nicaragua, partenariat, ACDI, financement, déc. art. 31, 16957-8
    >>Voir aussi Petites entreprises--Exportations--États-Unis

Collèges. Voir Impôt sur le revenu--États-Unis--Universités

Collèges militaires

Collenette, l'hon. David M. (L--Don Valley-Est; ministre de la Défense nationale et ministre des Anciens combattants)

Colline du Parlement

    >>Coup de canon, 3104
    >>Manifestation. Voir Criminalité--Victimes
    >>Terrains, utilisation, pétition, 14958

Collingwood Collegiate Institute. Voir Québec, référendum

Collingwood, Ont. Voir Grands Lacs--Assainissement; Transports ferroviaires--Embranchements/lignes, abandon

Collins, Bernie (L--Souris--Moose Mountain)

    >>Agriculteurs, 1827-8, 4175-6
    >>>Q.o., 4994
    >>Agriculture, m. (Goodale), 4172-6
    >>Améliorations agricoles et commercialisation selon la formule coopérative, prêts, Loi (modification), Loi--C-75, 11693-5, 11699
    >>Apprentissage et formation, programmes, 835
    >>Armes à feu, 15118
    >>>Pétitions, 7238, 8646, 8945, 11685
    >>Armes à feu, Loi--C-68, 10424-5, 11089-90
    >>Assurance-chômage, régime, 835
    >>Autochtones, 728
    >>Avortement, pétitions, 7238
    >>Bibliothèques publiques, pétitions, 3447-8, 8945
    >>Blé, q.o., 14722
    >>Budget, 22 février 1994, m. (Martin, Paul), 1826-8
    >>Budget des dépenses, m. (Eggleton), 5009-10
    >>Budget, m. (Martin, Paul), 728-31
    >>Canadiens d'origine ukrainienne, pétition, 12295
    >>Centraide, déc. art. 31, 15965-6
    >>Céréales, 4172-4, 6489-90, 9554-6, 10695-6
    >>Commission canadienne du blé, 6493, 9556
    >>>Pétitions, 8646, 8945, 11685
    >>Curling, déc. art. 31, 2665
    >>Dernière-Montagne, lac, déc. art. 31, 8239
    >>Dette publique, 729
    >>Droits de la personne, pétition, 7238
    >>Effet de serre, déc. art. 31, 6436
    >>Élections, 6247-8
    >>Environnement, déc. art. 31, 5936
    >>Étudiants, prêts, programme, 835-7
    >>Euthanasie, pétitions, 7238, 8646, 11685, 12905, 14819
    >>Familles, 836-7
    >>Football, déc. art. 31, 7849
    >>Grain de l'Ouest, transport, Loi (modification), Loi--C-66, 9554-6
    >>Grain de l'Ouest, transport, subventions, Pas du Nid-de-Corbeau, 1827, 9555
    >>Grain, exportation, arrêts de travail, prévention, Loi--C-262, 10695-6
    >>Grains du Canada, Loi (modification) et certains règlements pris en vertu de celle-ci, Loi--C-51, 6489-90, 6493
    >>Immigration, mise en oeuvre, amélioration, Loi--C-316, 12870-1
    >>Impôt sur le revenu, 729, 1826-7
    >>>Q.o., 3769
    >>Infrastructure, Programme, 1828
    >>Jeunes contrevenants, 2419-20
    >>Jeunes contrevenants, Loi et Code criminel (modification), Loi--C-37, 5382-3, 5390
    >>Justice
    >>>M. subsides (Meredith), 2419-20
    >>>Pétition, 13240
    >>Libérations conditionnelles, pétitions, 1243, 7238, 8970
    >>Loi électorale du Canada (modification: enregistrement des partis politiques), Loi--C-229, 6247-8
    >>Loteries, 729
    >>Main-d'oeuvre, formation, programmes, 835
    >>McCullough, Edward George, déc. art. 31, 5652
    >>McMillan, Dwight, déc. art. 31, 17623
    >>Oiseaux migrateurs, convention, Loi de 1994--C-23, 3784-6
    >>Ordre du Canada, déc. art. 31, 6897
    >>Orientation sexuelle, discrimination, pétition, 8646
    >>Partis politiques, 6247-8
    >>Patrimoine canadien, ministère, Loi--C-53, 7870
    >>Pauvres, 836
    >>Pension de vieillesse, 836
    >>Pommes de terre, commercialisation, Loi canadienne--C-266, 9172
    >>Procédure, pétitions, 12905
    >>Sécurité sociale, régime, réforme, m. (Axworthy, Lloyd), 835-7
    >>TPS, 729
    >>Transports au Canada, Loi--C-101, 15118
    >>Transports ferroviaires, 15118
    >>>Déc. art. 31, 10785
    >>>Q.o., 10834
    >>Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère, Loi--C-52, 7251-2
    >>Vérificateur général, m. subsides (Williams), 1250
    >>Votes, 5010