L'index des Journaux donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session.
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Wayne, Elsie (PC--Saint John)
- >>Lettre. Voir Tabac--Emballage
Wessler, Scott
>>Disparition en Indonésie, pétition (Kraft Sloan), 351-4153, 2257
Western Canada Wilderness Committee
>>Financement, dd. (Gilmour), 1236 (8555-351-131)
Wylie, P. Andrée. Voir Nominations, certificats
Y
Yougoslavie (ancienne)
>>Force d'intervention (IFOR) de l'OTAN, m. (Collenette), 2201, 2203-4
>>Forces canadiennes, maintien de la paix. Voir plutôt
Bosnie-Herzégovine--Forces canadiennes, maintien de la paix
>>Pétitions
>>>(Alcock), 351-0515, 616, rg, 785 (8545-351-32A)
>>>(Allmand), 351-0323, 498, rg, 785 (8545-351-32A)
>>>(Flis), 351-0961, 771, rg, 939 (8545-351-32B)
>>>(Keyes), 351-3887, 1979, rg, 2098 (8545-351-32F)
>>>(McWhinney), 351-0169, 304, rg, 434 (8545-351-32); 351-1255, 879,
rg, 1088 (8545-351-32C)
>>>(Milliken), 351-3734, 1864, rg, 1907 (8545-351-32E)
>>>(Robinson), 351-1858, 1102, rg, 1294 (8545-351-32D)
>>>(St. Denis), 351-3332, 1530, rg, 1885 (8545-351-134)
>>Voir aussi Organisation des Nations Unies
Yukon, droits de surface. Voir Office des droits de surface du Yukon, Loi--C-55
Yukon, Lois. Voir Lois du Yukon
Yukon, premières nations, autonomie gouvernementale, Loi--C-34. Ministre des
affaires indiennes et du Nord canadien
>>1re l., 510
>>2e l., 518, 557-8, 579, adoptée sur vote par appel nominal, 579-80
>>Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité
>>>Déféré, 579-80
>>>Rapport sans am., 610
>>Étape du rapport, 633-4, 637-8,
adoptée sur vote par appel nominal, 641
>>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 633, adoptée sur vote par appel
nominal, 634
>>>M. d'am. (Chatters), 638, rejetées sur vote par appel nominal, 639-41
>>3e l., 633, 657, adoptée sur vote par
appel nominal, 657
>>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 633, adoptée sur vote par appel
nominal, 634
>>Sénat, adoption, 672
>>S.R. (Chap. 35, L.C. 1994), 673
Yukon, premières nations, revendications territoriales, règlement, Loi--C-33.
Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien
>>1re l., 510
>>2e l., 558, 572-3, 580, adoptée sur vote par appel nominal, 580-1
>>Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité
>>>Déféré, 581
>>>Rapport sans am., 610
>>Étape du rapport, 634-5, 642-7,
adoptée sur vote par appel nominal, 646-7
>>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 634, adoptée sur vote par appel
nominal, 635
>>>M. d'am. (Duncan), rejetées sur vote par appel nominal, 643-6
>>3e l., 634-5, 658-9, adoptée sur vote
par appel nominal, 659-60
>>>Attribution de temps, m. (Robichaud), 634, adoptée sur vote par appel
nominal, 634-5
>>Sénat, adoption, 672
>>S.R. (Chap. 34, L.C. 1994), 673
Yukon, premières nations, revendications territoriales, règlement, Loi
(interprétation) (modification)--C-271. Hill, J.
>>1re l., 712
Yukon, quartz et or, extraction, Lois (modification)--C-120. Ministre des
Affaires indiennes et du Nord canadien
>>1re l., 2261
Z
Zones spéciales
>>Rapport 1992-1993 du ministère de l'industrie des Sciences et de
la Technologie, dépôt et renvoi en permanence au Comité de l'industrie,
123 (8560-351-11)