Objectif stratégique 1

Appuyer les besoins changeants des députés et de l’institution

Les besoins des députés — et de la Chambre des communes même — évoluent continuellement. Afin de garder le rythme, l’Administration de la Chambre des communes doit constamment examiner et raffiner ses outils, ses programmes et ses processus pour les rendre aussi novateurs et fiables que possible tout en préservant le patrimoine et les traditions parlementaires.

Une tradition en évolution

Améliorer l’accessibilité à des renseignements à jour sur la procédure et les règles parlementaires

Les usages et la procédure de la Chambre des communes ont contribué à définir le processus démocratique du Canada, et il importe qu’ils soutiennent cette démocratie pour les générations futures. L’Administration de la Chambre s’engage à appuyer, de façon continue, l’évolution des usages parlementaires. À mesure que les règles et la procédure seront adaptées pour mieux répondre aux besoins des députés dans un contexte parlementaire moderne, l’Administration de la Chambre amorcera la planification de la troisième édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes. Publié pour la première fois en 2000, puis réédité en 2009, cet ouvrage est la principale autorité en matière d’usages, de coutumes et de procédure parlementaires, et il est fréquemment consulté par les députés et leur personnel.

L’un des rôles du Président de la Chambre des communes consiste à interpréter et à expliquer les usages parlementaires. Lors de la dissolution de la 40^e législature, l’honorable Peter Milliken a mis un terme à son mandat à titre de 34^e Président. Il est d’ailleurs celui qui a occupé cette fonction le plus longtemps dans l’histoire de la Chambre. L’Administration de la Chambre compilera et publiera un recueil de ses décisions, le huitième d’une série de volumes réunissant les décisions importantes rendues par les Présidents.

S’ouvrir et communiquer

Améliorer l’accès des députés et des Canadiens à l’information parlementaire

De concert avec le Sénat et la Bibliothèque du Parlement, l’Administration de la Chambre continuera de cerner les possibilités d’améliorer la cueillette, la gestion et l’accessibilité de l’information. Le Comité de gestion de l’information parlementaire tripartite s’est engagé à offrir, au cours des prochaines années, une approche mieux coordonnée à l’égard des services d’information, notamment de l’information relative aux députés.

Le renouvellement, lors de la 40^e législature, de la permission du Président (qui décrit les modalités de reproduction des délibérations de la Chambre et de ses comités) a permis à l’Administration de la Chambre des communes d’adopter de nouvelles normes de publication de l’information législative. Désormais, ces renseignements sont à la disposition de tous les Canadiens et sont offerts dans des formats ouverts, accessibles et facilement interrogeables. L’information liée aux délibérations parlementaires, aux projets de loi et aux votes antérieurs des députés est progressivement offerte en format de données ouvertes sur le site Web du Parlement du Canada (www.parl.gc.ca); cette information peut être utilisée librement par les gouvernements, les citoyens, les organismes sans but lucratif et le secteur privé.

Lors de la 41^e législature, l’Administration de la Chambre continuera d’élargir l’accès des Canadiens à l’information liée aux activités du Parlement, et elle facilitera la réutilisation de cette information grâce aux technologies du Web et des médias sociaux. Par exemple, plusieurs nouveaux services seront activés sur ParlVU, le portail média libre-service qui permet aux internautes de suivre les débats de la Chambre et des comités en direct et sur demande.

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