FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 48
Le mardi 4 décembre 2001
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest,
sous la présidence de Bill Graham, président.
Membres du Comité
présents :
Jean Augustine, John Duncan, Bill Graham, John Harvard, Stan Keyes, Diane
Marleau, Keith Martin, Pat O'Brien, Pierre Paquette et Bernard Patry.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Gerald
Schmitz, attachés de recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 31).
Le Comité discute de ses
futurs travaux.
Il est convenu, -- Que,
conformément au programme contenu dans le document intitulé Note de planification
des activités et plan de travail provisoire, session automne-hiver 2001-2002,
adopté le 16 octobre 2001, le Comité entreprenne l’examen de l’ordre du jour du
sommet du G-8 de juin 2002.
Il est convenu, -- Que,
relativement aux études du Comité sur l’intégration nord-américaine et la
sécurité et sur l’ordre du jour du Sommet du G-8 de juin 2002, soient adoptés
un itinéraire et un budget permettant à seize membres de participer à des
audiences au Québec et dans le Canada atlantique et de se rendre à Washington
et à Mexico pendant deux semaines différentes en février ou en mars 2002 et
que, pour les audiences qui auront lieu au Québec et dans le Canada atlantique,
le Comité se divise en deux groupes d’au plus 8 membres chacun.
Le Comité examine une ébauche
de rapport.
À 16 h 38, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles