Passer au contenu Début du contenu

Format imprimable

La Chambre des Communes : Rapport aux Canadiens 2011

Notre institution : toujours prête à agir!

Photo de l’intérieur de la Chambre

Perpétuer les usages consacrés d'une session parlementaire, préparer le terrain pour les changements que supposent des élections générales, s'assurer que les premiers intervenants sont prêts à réagir au pied levé en cas d'imprévu… l'Administration de la Chambre et ses partenaires collaborent étroitement pour veiller à ce que tout soit en place.


Prête à toute éventualité

L'une des grandes priorités de l'Administration de la Chambre est de veiller, au nom de tous les Canadiens, à la pleine fonctionnalité du Parlement. Cela consiste, notamment, à s'assurer que tous les intervenants comprennent les rouages de la procédure parlementaire. À cette fin, l'Administration de la Chambre a tenu, en 2010-2011, de nombreuses séances d'information et de formation à l'intention des députés et de leur personnel, sans oublier ses propres employés, les fonctionnaires, les étudiants universitaires et les nouveaux greffiers à la procédure de la Chambre..

La tenue d'élections générales peut modifier profondément la composition de la Chambre des communes, ce qui accroît le besoin pour ce type de préparation aux procédures et usages qui y ont cours. L'Administration de la Chambre doit toujours être prête à appuyer la transition d'une législature à une autre. L'an dernier, l'équipe du Programme d'orientation des députés et des préparatifs électoraux a examiné les leçons apprises des élections antérieures, et elle a amélioré son mode de prestation des renseignements et des services de nature administrative, financière et procédurale auprès des députés, un processus qui s'est révélé opportun avec la dissolution du Parlement, le 26 mars 2011, et les élections générales qui s'en sont suivi.

S'attendre à l'inattendu

En plus de faire connaître aux députés et autres intéressés les rouages de la Chambre des communes, l'Administration de la Chambre est chargée de veiller à la sécurité de tous les occupants de la Cité parlementaire. En 2010-2011, un certain nombre de priorités immédiates ont été ciblées dans le cadre du Plan principal de sécurité de la Chambre des communes, une initiative visant à centraliser la planification, l'établissement et la prestation des services de sécurité. Plus particulièrement, ces activités comprennent le maintien du Bureau principal conjoint de planification de sécurité et l'établissement d'une entente d'échange de renseignements avec les services de sécurité partenaires comme la Gendarmerie royale du Canada. Des simulations ont été organisées pour permettre aux forces de sécurité de mener des interventions lors d'événements imprévus, les politiques et les normes de sécurité ont été revues, et les besoins fonctionnels, conceptuels et d'approvisionnement ont été établis en vue de l'installation d'un poste provisoire de contrôle des véhicules au cours de la première phase de la vision et du plan à long terme.

En comité Points saillants pour 2010-2011

En comité, les députés étudient des questions importantes pour les Canadiens. Ils se penchent sur les projets de loi qui leur sont soumis, examinent les dépenses des ministères, tiennent des enquêtes et entendent les témoignages de citoyens et d'experts.

Plusieurs types de comités viennent appuyer les travaux parlementaires : les comités permanents; les comités spéciaux, qui s'intéressent à des questions précises; les comités législatifs, qui examinent les projets de loi; les comités mixtes, qui sont formés de sénateurs et de députés; et les sous-comités, qui sont créés par d'autres comités. Au dernier exercice, on comptait :

  • 24 comités permanents;
  • 1 comité spécial;
  • 2 comités législatifs;
  • 2 comités mixtes;
  • 3 sous-comités.

En 2010-2011, les membres des comités ont participé à 1 400 réunions, entendu les témoignages de 4 755 témoins et publié 230 rapports. En raison de leur petite taille (12 membres en moyenne), les comités constituent une excellente occasion de discuter en profondeur d'une variété de sujets. En 2010-2011, ils ont notamment abordé les thèmes suivants :

  • les répercussions sur la vie privée des systèmes d'imagerie à l'échelle de la rue (comme les cartes en ligne qui montrent des photos de résidences et autres édifices);
  • la sécurité du revenu de retraite;
  • le recrutement et le maintien en poste des membres des Forces canadiennes;
  • la violence faite aux femmes autochtones;
  • la compétitivité du secteur agricole canadien;
  • l'accessibilité et l'abordabilité des aliments dans le Nord canadien;
  • l'avenir de la production d'isotopes médicaux et de la recherche au Canada;
  • les défis des ressources humaines en santé.
Photo de Chantal Goulet, employée de la Chambre des communes

« Chaque jour, je suis fière de mon travail, de mes collègues et de l'institution démocratique dont je fais partie. Lors des réunions des comités, c'est merveilleux de voir les différents partis politiques travailler ensemble pour veiller aux besoins et aux intérêts des Canadiens. »

– Chantal Goulet
Agente de la logistique
Direction des comités et Services législatifs
Services de la procédure


<Précédent | Suivant>