Passer au contenu
;

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 1re session   (17 janvier 1994 - 2 février 1996)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Rock, l'hon. Allan (L--Etobicoke-Centre; ministre de la Justice et procureur général du Canada)

Rocky Mountaineer Trail Tours. Voir Transports ferroviaires

Rodéo

    >>Étudiants, championnat, Saskatchewan, victoire, déc. art. 31, 6327
    >>Hay, Rod et Denny, hommages, déc. art. 31, 381, 5936, 16898

Rodriguez, Sue

    >>Décès, 1301, 5973
    >>>Q.o., 1311
    >>Voir aussi Euthanasie

Rogers & Welles, firme. Voir Québec--Souveraineté--Commerce

Rogers Communications Inc. Voir Câblodistribution; Guerre mondiale (1939-1945)--Jour J; Maclean Hunter Ltd.

Romalis, Dr Garry. Voir Avortement--Médecins

Romanow, Roy. Voir Québec, référendum--Saskatchewan

Rome. Voir Conférence mondiale sur l'acquisition continue du savoir; Lignes aériennes Canadien International Ltée--Montréal

Romélus, monseigneur Willy. Voir Prix Nobel de la paix--1994

Romero, Flores. Voir Réfugiés--Salvador, statut de réfugié, requérants

Rompkey, l'hon. William (L--Labrador; démission à titre de député le 21 septembre 1995)

    >>Allusion à Rompkey, démission, 14780
    >>Anciens combattants, pensions et allocations, 12529
    >>Bosnie-Herzégovine, 310-2
    >>Défense, dépenses, 1477-8
    >>Défense du Canada, politique, Comité mixte spécial, 7430
    >>>M. (Collenette), 1475-9
    >>Défense nationale et affaires des anciens combattants, Comité, 11353
    >>Défense, politique, 311-2
    >>Délégations interparlementaires, 390, 5947, 14474
    >>Eaton, Campbell, M.g., déc. art. 31, 379
    >>Économie parallèle, q.o., 8295
    >>Forces canadiennes, 1476-7, 1479
    >>Guerre mondiale (1939-1945), 12529
    >>Missiles de croisière, essais, m. (Collenette), 436-7
    >>Paix et sécurité mondiales, m. (Ouellet), 310-2
    >>Procédure, comités, 7430
    >>Tribunal des anciens combattants (révision et appel), Loi--C-67, 11353, 12529

Rondeau, Gilbert

    >>Ancien député, décès, 2296-7

Rosedale, circonscription

    >>Description, 2111-2
    >>Voir aussi Assistance sociale; Multiculturalisme

Rosemont, circonscription

    >>Limites, modification, 2748

Rosenstock, Janet. Voir Justice--Peines, détermination--Orientation sexuelle

Ross, David. Voir Pauvreté--Statistiques

Rossland, C.-B. Voir Démocratie--Directe

Rotary international

    >>Déc. art. 31, 2214

Rouge, rivière, vallée

    >>Parc urbain, création, 919-20
    >>>Q.o., 25-6
    >>Reboisement, programme, déc. art. 31, 3564-5

Roumanie

    >>Droits de la personne, Tokes, révérend Laszlo, rôle, déc. art. 31, 16430-1

Roundpoint, Russell. Voir Crime organisé--Warriors, relation--GRC, intervention en territoire mohawk--Représailles

Routes et autoroutes

    >>Alma--La Baie, Qué., construction, 4799
    >>>Q.F., 9209-10
    >>État, 4831
    >>Financement
    >>>Contribution fédérale, 3250-1, 3253-4
    >>>Secteur privé, 3252
    >>Nouveau-Brunswick
    >>>Sud, région, 2153
    >>>Transcanadienne, 9690-1
    >>>>Q.o., 9424
    >>Nouvelle-Écosse
    >>>Autoroute 104, réaménagement, déc. art. 31, 12997, 13173
    >>>Fonds, réaffectation, 11749, 12101-2, 12475
    >>>>Déc. art. 31, 12715
    >>>>Q.o., 11681-2, 11991, 12601, 12679, 12682, 12899, 13233-4, 13326-7, 13477-8, 13807, 14018-9, 14314-6
    >>>>Vérificateur général, rapport, déc. art. 31, 16659
    >>>Route Fleur-de-lis, achèvement, déc. art. 31, 12998
    >>Ontario
    >>>Autoroute 416, construction, financement
    >>>>Déc. art. 31, 17435, 17494
    >>>>Q.o., 7988, 17499-500
    >>>>Voir aussi Infrastructure, Programme--Ontario
    >>>Route 16, élargissement, m. (Jordan), 3250-8
    >>>>Radiation du Feuilleton, 3258
    >>>Routes 7 et 37, 3253
    >>Péages
    >>>Manning, position, q.o., 13477-8
    >>>Parti réformiste du Canada, déc. art. 31, 13523
    >>Provinces de l'Atlantique et Québec, Est, région, amélioration, budget, 27 février 1995, mesures, 10097, 11594-5
    >>Québec
    >>>Autoroute 13, 3253, 3588, 4072
    >>>Autoroute 50, 3253
    >>>Est, région. Voir sous le titre susmentionné Provinces de l'Atlantique
    >>Red Lake, Ont.--Winnipeg, Man., 5036
    >>Réseau national, amélioration
    >>>Déc. art. 31, 5570, 8823
    >>>Pétitions, 9956, 11067
    >>Saskatchewan
    >>>Réfection, financement, 13707
    >>>Transcanadienne, déc. art. 31, 12671-2
    >>Trans-Labrador, état, déc. art. 31, 17230-1
    >>Yellowhead, Alb., financement, déc. art. 31, 11673
    >>Voir aussi Banff, Alb., parc national; Elk Island, Alb., parc national--Route; Infrastructure, Programme; Mont-Riding, parc national; Parcs nationaux; Transports ferroviaires--Embranchements

Roux, l'hon. sénateur Jean-Louis. Voir Québec--Souveraineté

Rouyn-Noranda, Qué. Voir Année internationale de la famille

Roy, Allain. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège

Royal 22e Régiment. Voir Forces canadiennes

Royal Aviation Inc.

    >>Avions, entretien, système de contrôle, ministère des Transports, rapport, q.o., 7369, 7988-9

Royal Newfoundland Regiment

    >>200e anniversaire, déc. art. 31, 11932

Royal Roads Military College. Voir Collèges militaires--Victoria, C.-B.

RU-486. Voir Avortement--Médicament

Ruban blanc, campagne. Voir Pornographie--Élimination

Ruban bleu. Voir Forces canadiennes--Maintien de la paix--Missions

Rupertus, Glen. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège

Russell, Manitoba

    >>Économie, diversification, déc. art. 31, 15039

Russie

    >>Démocratisation, Canada, appui, 1465, 2325
    >>Économie, réforme, Canada, assistance, 2325
    >>Voir aussi Bosnie--Herzégovine; Ex-Yougoslavie--Force; Groupe des Sept; Guerre mondiale (1939-1945); Lettonie; Missiles de croisière, essais; Organisation mondiale du commerce--Membres; Pétrole, déversements--Arctique; Tchétchénie

Ruthven, Michèle. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège

Rwanda

    >>Aide humanitaire, Canada, contribution, 4303-4, 5955, 5967, 5987-8, 6176
    >>>ACDI, secours d'urgence, 3979
    >>>Club Jeunes du monde, Thetford, Qué., déc. art. 31, 5301
    >>>Croix Rouge, Comité international, président, rencontre avec Chrétien, Jean, 3979, 4304
    >>>Déc. art. 31, 10782-3
    >>>Déclaration (Stewart, Christine), 4395-7
    >>>Détournement, déc. art. 31, 11752
    >>>Organismes non gouvernementaux, 5960
    >>>Q.o., 3044, 3652, 3765, 5341, 5659
    >>Aliments, rareté, répercussions, 4179
    >>Cessez-le-feu, négociations, 3980
    >>>Entente, q.o., 5341
    >>>Q.o., 3044, 3950-1
    >>Criminels de guerre, tribunal international, 11382
    >>Crise, prévention, diplomatie, recours, 5961, 5963, 5966
    >>Croix-Rouge
    >>>Médecins, hommage, déc. art. 31, 4383
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Aide humanitaire, Canada, contribution,
    >>Forces canadiennes, maintien de la paix
    >>>D'Allaire, major-général Roméo, conduite, q.o., 16437
    >>>Pont aérien, situation, q.o., 4862
    >>>Rôle, 5953, 5955-7, 5960-1, 5967, 5978
    >>>Unité de communication, envoi, q.o., 5659
    >>France, force d'intervention militaire, proposition, q.o., 5659-60
    >>Massacres, 3360, 11376
    >>>Canada, position, q.o., 11681
    >>>Déc. art. 31, 2850, 8543, 11674-5
    >>Missionnaires québécois, activités, déc. art. 31, 3039-40
    >>ONU, intervention, force de maintien de la paix, Canada, position, 4303-4, 4396-7, 5135-6, 5955
    >>>Déc. art. 31, 3761, 4051-2, 4340, 5151, 5337
    >>>Parti réformiste du Canada, position, 5966
    >>>Q.o., 3765, 3881, 3950, 4058, 4130, 5341
    >>Organisation de l'unité africaine (OUA), solution régionale, 3979-80, 5960, 5982
    >>Réfugiés, rapatriement sécuritaire, Canada, rôle, 5955, 6176
    >>Voir aussi Immigrants--Mugesera; Immigration; Maddison, Sidne--Infirmière; Paix et sécurité mondiales--Maintien de la paix--Canada, rôle--Ex-Yougoslavie; Réfugiés; Samaritan's Purse Christmas Child, Programme--Bosnie

Ryan, Claude. Voir Crime organisé--Warriors, relation; Sénat--Abolition

Ryan, Kennedy. Voir Jeux olympiques d'hiver de 1994, Lillehammer, Norvège

Ryerson, Stanley. Voir Lobbyistes--Rôle--Pères de la Confédération