PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le mardi 10 février 1998
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos, à 15 h 36, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de John Williams (président).
Membres du Comité présents : Mark Assad, Elinor Caplan, Odina Desrochers, Mac Harb, Gurmant Grewal, René Laurin, Philip Mayfield, Lynn Myers, Andrew Telegdi et John Williams.
Membres suppléants présents : Charles Hubbard pour Sue Barnes, John Finlay pour Ivan Grose, Gurbax Malhi pour Steve Mahoney.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Conformément à l’alinéa 108(3)e), le Comité examine une ébauche de rapport sur le chapitre 13 du rapport d’avril et octobre 1997 du vérificateur général (Santé Canada - - La santé des Premières nations).
Le Comité examine l’ébauche de rapport et y apporte des modifications.
Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport, ainsi modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, - Que le Comité autorise le président à apporter au rapport les changements d’ordre grammatical et stylistique jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est ordonné, - Que le rapport, ainsi modifié, soit présenté à la Chambre des communes par le président du Comité.
Le Comité examine une ébauche de rapport sur les Comptes publics du Canada de 1997.
Le Comité examine l’ébauche de rapport et y propose des modifications.
Le Comité adopte tous les paragraphes, sauf les paragraphes 12 et 19, qui sont réservés.
À 16 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Bernard G. Fournier