PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 17

Le jeudi 12 février 1998

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de John Williams (président).

Membres du Comité présents : Mark Assad, Elinor Caplan, Odina Desrochers, Mac Harb, Gurmant Grewal, Ivan Grose, René Laurin, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Lynn Myers, Elsie Wayne et John Williams.

Membre suppléant présent : Janko Peric pour Andrew Telegdi.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Désautels, vérificateur général du Canada; John McCullough, directeur principal, Opérations de vérification; Geoffrey Robins, directeur, Opérations de vérification. De Pêches et Océans Canada : Wayne Wouters, sous-ministre; Cheryl Fraser, sous-ministre adjoint, Politique; Scott Parsons, sous-ministre adjoint, Sciences; Donna Petrachenko, directrice générale de la région du Pacifique.

Conformément à l’alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 28 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada ((Pêches et Océans Canada – Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource) (Voir le Procès-verbal du mercredi 3 décembre 1997, séance n^o 12).

Le président présente le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics s'est réuni le 3 et 10 février 1998 et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Que les membres du Comité rencontrent les membres d’une délégation du Comité des comptes publics du Parlement du Sri Lanka, le 25 février, à 15 h 30, pendant environ une heure, pour une courte présentation et un échange d’information avant la séance d’information prévue pour ce jour-là;

Que les membres et le personnel du Comité participent à une réception et à un dîner offerts le 23 février 1998 par le président du Comité et le vérificateur général du Canada en l’honneur de la délégation du Comité des comptes publics du Sri Lanka, à l’occasion de sa visite; et que cette dépense soit inscrite au budget d'accueil du Comité; et

Que les membres du Comité rencontrent les membres d’une délégation du Parlement du Vietnam, le 18 février 1998, à 15 h 30, pendant environ une heure, avant la séance d’information prévue ce jour-là.

Sur motion de Mac Harb, le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure est adopté.

L. Denis Desautels et Wayne Wouters font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Bernard G. Fournier