Passer au contenu
Début du contenu

Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Le lundi 10 février 2014

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le lundi 10 février 2014, à 11 h 15, dans la salle 112 N de l’édifice du Centre.

Président : L’honorable Andrew Scheer, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Peter Van Loan, John Duncan et Rob Merrifield; M. Philip Toone; Mmes Nycole Turmel et Judy Foote

Secrétaire du Bureau : Audrey O’Brien, greffière de la Chambre des communes

Aussi présents : Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information; Richard Denis, légiste adjoint et conseiller parlementaire; Benoit Giroux, directeur général, Services aux députés; Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines; Kevin Vickers, sergent d’armes; Mark Watters, dirigeant principal des finances; Robin Kells, Secrétariat

Procès-verbal de la réunion précédente

Une modification est apportée au procès verbal de la réunion du 27 janvier 2014 . Le Bureau approuve le dépôt du procès verbal modifié.

Questions découlant des réunions précédentes

Le Bureau discute de la correspondance distribuée depuis sa réunion du 27 janvier 2014.

Modifications apportées aux politiques en matière d’emploi et de salaire

Entente régissant les conflits d’intérêts et la confidentialité

Le Bureau convient d’apporter certaines modifications à l’Entente régissant les conflits d’intérêts et la confidentialité . Il convient que l’ébauche finale de l’Entente sera distribuée aux membres du Bureau avant l’ajournement du 14 février 2014.

Allocations et services aux députés

Envois postaux en grande quantité

Le Bureau discute des politiques et des pratiques en matière d’envois postaux en grande quantité. Il reporte l’étude plus approfondie de cette question à sa prochaine réunion.

Sécurité des appareils mobiles

Le Bureau discute de différentes questions relatives à la sécurité des appareils mobiles.

Questions juridiques

Le Bureau autorise le paiement de frais juridiques relatifs à une plainte.

La séance est levée.

La secrétaire du Bureau,
Audrey O’Brien