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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le lundi 30 janvier 2012

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le lundi 30 janvier 2012 à 11 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre.

Président : L'honorable Andrew Scheer, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Peter Van Loan, Gordon O'Connor et Rob Merrifield; M. Joe Comartin; Mmes Chris Charlton et Judy Foote

Secrétaire du Bureau : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes

Aussi présents : Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire; Richard Denis, légiste adjoint et conseiller parlementaire; Kathryn Butler Malette, dirigeante principale des ressources humaines; Mark Watters, dirigeant principal des finances, et Suzanne Verville, Secrétariat

Dépôt du procès-verbal

Le Bureau approuve le dépôt du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2011 .

Procès-verbal de la réunion précédente

Le procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2011 est adopté.

Utilisation des ressources parlementaire

Le Bureau a été informé des enjeux liés à l'utilisation des fonds de la Chambre des communes par l'ancien chef du Bloc Québécois, Gilles Duceppe. Le Bureau convient d'inviter M. Duceppe à une réunion ultérieure .

La séance est levée.

La secrétaire du Bureau,
Audrey O'Brien