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Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

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Procès-verbal

Le lundi 14 novembre 2011

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le lundi 14 novembre 2011 à 11 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre.

Président : L'honorable Andrew Scheer, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Peter Van Loan, Gordon O'Connor et Rob Merrifield; M. Joe Comartin; et Mme Chris Charlton

Secrétaire  du Bureau: Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes

Aussi présents :Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire; Richard Denis, légiste adjoint et conseiller parlementaire; Mark Watters, dirigeant principal des Finances; Valle Gomez-Sims, directrice, Planification financière, Gestion des ressources et Politiques corporatives; et Suzanne Verville, Secrétariat

Dépôt du procès-verbal

Le Bureau approuve le dépôt du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 2011 .

Procès-verbal de la réunion précédente

Le procès-verbal de la réunion du 31 octobre 2011 est adopté.

Administration

Rapport aux Canadiens 2011

Le Bureau prend note du Rapport aux Canadiens 2011 , dans lequel il est fait rapport sur la 40e législature, et convient que le Président procède à son dépôt à la Chambre des communes dès que possible.

Règlements administratifs

Le Bureau examine les Règlements administratifs révisés et approuvés par le Bureau de régie interne précédent, demande d'autres changements et convient de terminer l'examen à sa prochaine réunion.

La séance est levée.

La secrétaire du Bureau,
Audrey O'Brien